Marque expirée - Marque en non vigueur

X'CLER
Ets Bartholus, sas

Numéro de dépôt :
3684097
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
X\'CLER de Ets Bartholus

Présentation de la marque X'CLER

Déposée le 15 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Bartholus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X'CLER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Bartholus domicilié(e) 5 et 9 rue Girard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 064 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Bartholus domicilié(e) 5 et 9 rue Girard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X'CLER est expirée depuis le 15 octobre 2019.

Ets Bartholus a également déposé les autres marques suivantes : POLY'MIL , X'FOOD , HYGI'CLEAN


Ets Bartholus, sas - 5 et 9 rue Girard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France - SIREN 582064846


Ets Bartholus - 5 et 9 rue Girard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 22 mars 2010 - Retrait partiel n°519210 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Savons.